Une preuve que le slogan “America first” est encore d’actualité sous l’administration Biden. Le 16 août 2022, le président des États-Unis a ratifié "l’Inflation Reduction Act". Ce dernier comprend un... Une preuve que le slogan “America first” est encore d’actualité sous l’administration Biden. Le 16 août 2022, le président des États-Unis a ratifié "l’Inflation Reduction Act". Ce dernier comprend un... 
C’est officiel. La prolongation du barème du bonus écologique annoncée en début de semaine par le ministre de l’Economie, Bruno Le Maire, a été actée par un décret (n°2022-960) paru... 
...l'Economie à l'AFP, après que Les Echos ont dévoilé la prolongation du bonus. Au cours du précédent quinquennat, quelque 430 000 bonus écologiques ont été distribués, selon le ministère... 
...à la conversion, bonus, bornes de recharge et ZFE prend une belle part de cette action. Rendu public depuis janvier 2021, ce baromètre recense en réalité les données depuis mars... 
...6 000 euros - les véhicules hybrides rechargeables continuent d'être aidés par un bonus de 1 000 euros. - les véhicules électriques d'occasion continuent de bénéficier d'un bonus de 1... 
Comme en 2021, le gouvernement va prolonger les primes et bonus pour les véhicules électriques. L'information a été confirmée par Bruno Le Maire chez nos confrères de BFMTV dont il... 
...véhicules de plus de 1 800 kg en ordre de marche, autrement dit le poids à vide plus 75 kg. Ce malus, cumulable avec le malus classique, prévoit une pénalité... 
...ce mardi 27 juillet 2021, un renforcement des aides pour les VUL. Le bonus et la prime à la conversion sont réévalués à la hausse en 2021 pour les véhicules... 
Les espoirs de prolongation du bonus pour les véhicules électriques version plan de relance ont vite été douchés. Le gouvernement n’a pas donné suite aux demandes adressées notamment par... 
...le système de bonus tel qu’il existe actuellement afin de ne pas stopper l’élan sur le véhicule électrifié. Pour rappel, le montant du bonus écologique est de 7 000 euros pour... 
Saisi par un groupe de députés et de sénateurs sur la validité du malus selon le poids du véhicule, le Conseil constutionnel a décidé de valider ce nouveau dispositif... 
...la Convention Citoyenne pour le Climat", et que cette taxe "telle qu'elle est définie ne frapperait que 2,5 % des véhicules neufs". Le malus au poids sera donc bel... 
Le Sénat, majoritairement LR, a décidé de supprimer le dispositif du malus au poids, introduit par le gouvernement lors de la première lecture à l’Assemblée nationale. Cet amendement, soutenu... 
...kilo. Le texte prévoit également que le montant du malus total ne pourra excéder le montant maximum du malus CO2, à savoir 40 000 euros en 2022 et 50 000 euros en... 
A l'issue du comité stratégique de filière, qui s'est tenu le 6 novembre 2021, le gouvernement a annoncé la prolongation des barèmes actuellement en vigueur du bonus et de... 
...malus au poids pourra évidemment se cumuler avec le malus CO2 "traditionnel". Le texte prévoit toutefois que le total des deux malus ne pourra pas excéder le montant maximum du... 
...le malus au poids finalement n'interviendrait qu'à partir de 2022, le gouvernement peut le déposer plus tardivement. (Mis à jour le 16/10/2020 à 21H00) Malus 2021 Malus 2022... 
Le gouvernement va instaurer un "malus au poids" sur les véhicules les plus lourds pour lutter contre l'alourdissement du parc et son impact environnemental, a annoncé jeudi la ministre... 
...véhicules plus propres à un coût abordable et accessible à tous. - Le malus poids est en contradiction avec le cadre européen. - Le cumul des malus CO2 renforcés et... 
Les entreprises bénéficient depuis le mois de juin 2020 d’un bonus écologique de 5 000 euros pour l’achat ou la location d’un véhicule électrique. Cette prime sera revue à la... 
...véritablement faire du dispositif de bonus-malus un instrument au service de la transition écologique, le montant des bonus suivrait au contraire la même progression - sauf à voir le malus... 
...contenant les modalités du bonus pour les deux prochaines années, le gouvernement a décidé de jouer la transparence concernant le revers de la médaille, le malus. Les barèmes de... 
...le bonus pour les véhicules électriques, en le répartissant également sur un bonus CO2 et un autre sur le poids. En prime, un bonus de 1 000 euros serait accordé... 
...bonus tombe à 3 000 euros et pour les modèles dont le prix est supérieur à 60 000 euros, aucun bonus n’est attribué. Pour les personnes morales, le bonus passe à... 
...doit annoncer officiellement lundi 25 mai 2020 le détail des aides, que le bonus pour l’achat d’un véhicule électrique par les particuliers passerait de 6 000 euros à ce jour à... 
...à 6 000 euros le bonus accordé aux professionnels pour l'achat d'un véhicule électrique, récemment abaissé à 3 000 euros, et réitère sa demande d'un bonus de 2 000 euros... 
...d’une prime à la conversion rabotée chaque année ? Ou d'un bonus de nouveau plus généreux, alors que ce dernnier vient d'être drastiquement diminué pour les professionnels et ajusté pour... 
La direction générale de l’énergie et du climat vient de se prononcer sur un point précis relatif à l’attribution du bonus écologique en demandant le report de la date... 
...de ce malus, puisque permettant de faire remonter automatiquement le grammage en CO2 des véhicules selon le cycle WLTP. Pour rappel, cette grille du malus voit son seuil de... 
L'actuel bonus-malus écologique n'est mieux cerné que par les Français qui ont une intention d'achat dans les 12 mois. Pour le reste, c'est le grand flou. Une étude réalisée... 
...en France, et donc, dépourvus de certificat électronique e-Coc, allaient écoper d’un malus basé non pas sur leur niveau de CO2 mais sur leur puissance fiscale. Ce qui, au regard... 
...le montant du malus. Une contrainte technique au niveau du SIV qui pourrait coûter très cher aux importateurs. Une grille de malus salée A partir du 1er mars,... 
Durcissement du malus, succession de trois grilles en trois mois, surmalus de 20 000 euros, coup de rabot plutôt radical sur le bonus : les (mauvaises) nouvelles se sont enchaînées... 
...Il n’y a donc effectivement pas d’autre solution que de diminuer le montant unitaire du bonus. "Le gouvernement a décidé de maintenir l'enveloppe budgétaire du bonus en 2021 (NDLR soit 400... 
La volonté du gouvernement de diviser par deux le montant du bonus accordé aux professionnels pour l’achat d’un véhicule électrique – il tomberait à 3 000 euros en 2020 contre... 
...manque clairement une discussion très en amont pour essayer de mieux connaitre les règles du jeu", avance Ivan Segal. En cause, bien sûr, les deux grilles de malus mais... 
...il permettra aussi de donner une lecture directe de la hausse des malus perçus face à des bonus en baisse. Car si le gouvernement poursuit dans la direction d'un bonus... 
...des véhicules dans la fixation du malus, permettant ainsi, "de désavantager les gros véhicules "luxe" qui bénéficient parfois aujourd’hui de bonus sans être écologiquement responsables" selon les députés dépositaires de... 
...Français", souligne ainsi l’organisation qui réclame également une meilleure évaluation du dispositif. Toujours au chapitre de la fiscalité, le CNPA déplore également l’illisibilité du dispositif du malus, avec, comme... 
