...corrélé plutôt que de basculer sur les véhicules WLTP", souligne le CNPA. Le bonus n’a pas été oublié dans les revendications de l’organisation professionnelle qui déplore un bonus trop... ...corrélé plutôt que de basculer sur les véhicules WLTP", souligne le CNPA. Le bonus n’a pas été oublié dans les revendications de l’organisation professionnelle qui déplore un bonus trop... 
...ne bénéficiant d'aucun bonus et sans pénalité de malus, diminuerait de 28 %. Sur les neuf mois de cette année, un million de véhicules (1 000 073 unités exactement),... 
Le bonus-malus était l’un des points les plus attendus lors de l’examen du projet de loi de finance 2020. Les Français sont désormais fixés sur l’orientation donnée au dispositif... 
Bonus malus automobile, vignette Crit'Air 1 pour les diesel Euro 6, homologation facilitée pour la transformation de véhicules thermiques en électriques... le projet de loi Energie & Climat entre en... 
L’heure est au bilan pour la Cour des comptes qui s’est penchée sur le bonus-malus, un dispositif qui s’est avéré très lucratif. Et pour cause, l'institution fait état, en... 
...compte du grammage selon le cycle WLTP devait intervenir en septembre 2019, l’Etat vient de confirmer via son amendement instituant une grille de malus moins sévère un recul à la... 
Le gouvernement revoit sa copie concernant le malus 2019. L’exécutif a déposé un amendement dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2019. Il vise... 
...avec vraisemblablement un effet rétroactif au 1er janvier 2019. Donnant-donnant pour le bonus sur l'hybride rechargeable Quant au bonus, les discussions vont également bon train. Et pour cause,... 
...bonus, et au début du mois d’octobre pour les primes à la conversion. "Les très gros groupes de distributions adhérents au CNPA ont un à cinq millions d'euros dehors. Ces... 
...Gouvernement va plus loin que le désormais habituel changement de grille de bonus-malus. Le texte du projet de loi de finances a introduit une nouvelle taxation des véhicules neufs et... 
...grille de malus est également adoptée en première lecture telle que le tableau ci-dessous : Le barème du malus écologique en 2018 CO2 g/km montant en € CO2 g/km... 
...2001 pour l'achat d'un véhicule portant une vignette Crit'Air 0, 1 ou 2. Mais, en parallèle, un malus pourrait être appliqué aux véhicules d'occasion de plus de 10 CV, comme... 
A terme, il se pourrait bien que les actuelles vignettes Crit'Air soient à remplacer par des vignettes Crit'Air de nouvelle génération. En effet, l'organisme IFP Energies Nouvelles vient de... 
...de déclenchement du malus démarrera ainsi à 120g de CO2/km avec un malus de 50€ (il démarre aujourd'hui à 127g de CO2/km avec un malus de 50€). L'an prochain, l'acquéreur... 
Dans son dernier rapport sur le budget de l'Etat, la Cour des comptes s'interroge sur la soutenabilité du système actuel de bonus-malus avec, d'une part, un barème du malus qui... 
L'acquisition ou la location d'un vélo à assistance électrique peut officiellement donner lieu à un bonus écologique depuis quelques heures.... 
Les acquéreurs d'un deux-roues ou d'un trois-roues électriques bénéficieront d'un bonus écologique de 1000 euros à compter du 1er janvier 2017. Conscient que cette mesure pourrait entraîner une augmentation... 
...ministres, la ministre de l'Environnement a indiqué qu'elle entendait étendre aux utilitaires légers électriques le superbonus de 10000€ mis en place en avril 2015. En 2017, les professionnels qui s'équiperont d'un... 
A compter du 15 janvier 2017, seuls les véhicules les moins polluants pourront circuler en toute liberté dans la capitale entre 8h et 20h en semaine s'ils disposent de... 
...CO2/km devront s'acquitter d'un malus de 50€, des malus de 53 et 60€ devant être appliqués aux acquéreurs des modèles émettant respectivement 128 et 129g de CO2/km. Ceux qui opteront... 
En 2017, il faudra compter avec de nouvelles règles du jeu en matière de bonus-malus, de plafonds de déductibilité fiscale de l'amortissement des véhicules de sociétés et enfin de modalités... 
Le système du bonus-malus devrait faire l'objet d'une refonte significative… l'année de l'élection présidentielle ! En effet, d'après une source proche du Gouvernement contactée par nos confrères des Echos, tous... 
Et de deux ! L'année 2015 a représenté le deuxième exercice excédentaire pour le système du bonus-malus. En effet, après avoir dégagé un excédent d'un peu plus de 100 millions... 
L'année 2017 sera marquée par l'élection présidentielle, mais peut-être aussi par le retour d'un bonus écologique sur les véhicules GPL. Sur cet exercice, la filière souhaite qu'un bonus de 300€ soit... 
...un bonus de 750€ (2000€ en 2015). Les véhicules rejetant de 21 à 60g de CO2/km, à savoir les véhicules hybrides rechargeables, sont éligibles quant à eux à un bonus... Une bouffée d'oxygène vient d'être donnée aux stations-service. L'enveloppe exceptionnelle de 12,5 millions d'euros destinée à venir en aide aux stations-service – elle avait été annoncée à l’occasion d’un comité... ...hybrides et hybrides rechargeables. A compter du 1er janvier, il est proposé d'octroyer un bonus de 750€ sur les hybrides classiques, contre un maximum de 2000€ aujourd'hui, et un bonus de 1000€... ...au titre de l'achat d'un VE et d'un superbonus de 3700€ (4000€ + 2500€ pour les hybrides rechargeables), il fallait que le véhicule ait plus 14 ans. Le CCFA a estimé à... Pour la première fois depuis sa mise en place en 2008, le système du bonus-malus a été largement excédentaire en 2014. La Cour des comptes vient de le confirmer en... Voilà, c'est fait ! Particuliers, professionnels et collectivités locales peuvent bénéficier d'un superbonus pour tout achat ou location d'un VE ou d'un hybride rechargeable neuf en cas de mise à... Le CNPA n'est pas franchement satisfait par les modalités d'application des super bonus que le gouvernement compte prochainement mettre en place afin de "verdir" le parc de véhicules en France.... 
Il faut s'attendre à une hausse des immatriculations d'hybrides rechargeables et de VE en France. En effet, la ministre de l'Ecologie vient de faire savoir que les super bonus de... Constructeurs, distributeurs et loueurs longue durée doivent composer avec une nouvelle règle du jeu en matière de bonus écologique depuis le 1er janvier 2015. Il s'agit en effet de la date... Le reclassement des milliers de personnes licenciées ces dernières années dans les secteurs de la métallurgie et de l’automobile en Europe devrait être facilité. Le Parlement européen a voté en... ...l'automobile, d'autant que les malus ont aussi été durcis (voir tableau ci-dessous). Ils ont été avalisés dernièrement par les députés et ils doivent entrer en vigueur le 1er janvier 2014. Bonus-malus... ...de 200*** 6 000 8 000 + 33,3 *Le nouveau bonus devrait s'appliquer dès le 1er novembre 2013. *Le nouveau malus devrait s'appliquer dès le 1er janvier 2014. **Bonus. ***Malus.... 
