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Industrie

WLTP : la direction de l'énergie et du climat planche sur un barème corrigé du malus

Publié le 15 octobre 2018

Par Catherine Leroy
2 min de lecture
Alors que le projet de loi de finances 2019 est en cours d'examen, le gouvernement serait en train d'élaborer une neutralité fiscale liée aux normes d'homologation WLTP, mais qui ne serait pas prête avant janvier 2019. La DGEC serait aux manettes de ce dispositif.
La direction générale de l'énergie et du climat, en lien avec Bercy, se chargerait d'établir un coefficient de neutralité entre les normes d'homologation et la grille de malus.
La direction générale de l'énergie et du climat, en lien avec Bercy, se chargerait d'établir un coefficient de neutralité entre les normes d'homologation et la grille de malus.
  "Rien ne permet aujourd'hui de garantir cette fameuse neutralité fiscale pourtant promise par le gouvernement suite à la mise en place des nouvelles normes d'homologation" :  cette remarque d'un professionnel de l'automobile en dit long sur les inconnues qui pèsent sur le secteur dès le 1er janvier 2019.   S'il est désormais acquis que la nouvelle[...]

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