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Industrie

Paris, Bruxelles et Madrid partent en croisade

Publié le 15 mai 2018

Par Christophe Jaussaud
2 min de lecture
Le 17 mai 2018, les trois capitales européennes plaideront devant la Cour de Justice de l'UE pour faire annuler le règlement 2016/646 qui laisse aux constructeurs un temps d'adaptation quant aux rejets de NOx avec le nouveau cycle d'homologation RDE.
Les trois capitales européennes veulent faire annuler le règlement 2016/646 autorisant le dépassement du seuil de NOx de 80 mg/km.
Les trois capitales européennes veulent faire annuler le règlement 2016/646 autorisant le dépassement du seuil de NOx de 80 mg/km.

 

Paris, Bruxelles et Madrid seront réunies jeudi 17 mai devant le Cour de Justice de l'Union pour dénoncer et tenter de faire annuler le règlement 2016/646 qui avait été adopté par la Commission et les Gouvernements des Etats membres à la suite du dieselgate. Dans un premier temps, le tribunal va statuer sur la recevabilité de cette procédure.

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