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Jacques Sali blanchi !

Publié le 18 novembre 2005

Par Alexandre Guillet
3 min de lecture
Jacques Sali sera réintégré au sein du CNPA national. Ainsi en a décidé le tribunal de grande instance de Nanterre dans son jugement du 9 novembre qui dit irrégulière la procédure disciplinaire suivie par le CNPA. Plus d'un an, le 15 septembre 2004 très exactement, après...
Jacques Sali sera réintégré au sein du CNPA national. Ainsi en a décidé le tribunal de grande instance de Nanterre dans son jugement du 9 novembre qui dit irrégulière la procédure disciplinaire suivie par le CNPA. 
Plus d'un an, le 15 septembre 2004 très exactement, après...
Jacques Sali sera réintégré au sein du CNPA national. Ainsi en a décidé le tribunal de grande instance de Nanterre dans son jugement du 9 novembre qui dit irrégulière la procédure disciplinaire suivie par le CNPA. Plus d'un an, le 15 septembre 2004 très exactement, après...

...avoir reçu notification de son exclusion du CNPA, Jacques Sali a finalement obtenu gain de cause suite au jugement rendu le 9 novembre dernier par le tribunal de grande instance de Nanterre. Il est bel et bien réintégré au sein du CNPA national. Dans le compte rendu du jugement, on peut notamment lire : "Attendu que, si la multiplication des incidents de procédure et d'instances parallèles par le CNPA, a fait retarder inutilement le jugement de l'affaire, il convient de relever que la demande principale de monsieur Sali tend à voir reconnaître le caract[...]


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