ZF condamné dans le cadre du dieselgate

La justice allemande a infligé une amende de 42,5 millions d'euros à l'équipementier automobile allemand ZF Friedrichshafen dans le cadre du scandale tentaculaire des moteurs diesels truqués, a annoncé mercredi 10 juin 2020 le parquet de Stuttgart. Les magistrats ont mis en évidence des "manquements au devoir de surveillance", seule base juridique possible pour poursuivre pénalement une entreprise en Allemagne, ajoutant que ZF a renoncé à faire appel.

Le parquet reproche à ZF d'avoir livré à des "constructeurs allemands et étrangers" des pièces de moteur "dont le logiciel comprenait parfois une fonctionnalité illicite" qui a conduit "chez un constructeur" à ce que"des véhicules émettent plus d'oxydes d'azote qu'autorisé", selon un communiqué. "La possibilité d'une utilisation frauduleuse des logiciels a été insuffisamment examinée", selon les magistrats. "Déterminer si des employés de ZF ont participé de manière illégale aux actions des constructeurs reste sujet d'une enquête", explique le parquet, qui précise que les responsables de ZF "coopèrent de manière constructive" avec les enquêteurs.

ZF Friedrichshafen, une société non cotée détenue à près de 95 % par une fondation elle-même propriétaire des deux entreprises héritières du fabricant du fameux Zeppelin, est en passe de devenir troisième équipementier automobile mondial derrière Bosch et Continental avec le rachat de l'américano-belge Wabco.

L'amende s'inscrit dans le scandale des moteurs diesel truqués "dieselgate", qui a éclaté en septembre 2015, quand Volkswagen a reconnu avoir truqué 11 millions de véhicules avec un logiciel capable de les faire apparaître moins polluants lors de tests en laboratoire que sur les routes. Ces manipulations ont éclaboussé la quasi-totalité de l'automobile allemande, fleuron industriel et fierté du pays, qui peine toujours à sortir de cette crise historique. L'équipementier Bosch s'est vu infliger en mai 2019 une amende de 90 millions d'euros. Plusieurs marques du groupe Volkswagen ont accepté de payer au total 2,3 milliards d'euros d'amende en Allemagne sur la même base juridique.

Le dieselgate a déjà coûté au premier constructeur mondial plus de 30 milliards d'euros, dont la majeure partie aux Etats-Unis. En Allemagne, Volkswagen va débourser au moins 750 millions d'euros pour indemniser 235 000 clients, et proposer des accords à l'amiable à près de 60 000 autres après que la plus haute juridiction civile du pays a ordonné fin mai 2020 le remboursement partiel d'acheteurs d'une voiture truquée. Le premier grand procès pénal en Allemagne s'ouvrira en septembre avec l'ancien patron d'Audi, Rupert Stadler, accusé notamment de "fraude", "d'émission de faux certificats" et de "publicité mensongère". (avec AFP)