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Industrie

Bonus-malus : le gouvernement revoit de nouveau sa copie

Publié le 13 octobre 2011

Par Armindo Dias
3 min de lecture
Le ministre de l'Industrie a dévoilé le barème 2012 du bonus-malus automobile à l'occasion du salon Equip Auto. Par rapport à ce qui était initialement prévu, il sera sensiblement moins généreux pour les acquéreurs de véhicules propres et sanctionnera un peu plus ceux qui opteront pour des modèles à forts taux d'émission de CO2.
Le ministre de l'Industrie a dévoilé le barème 2012 du bonus-malus automobile à l'occasion du salon Equip Auto. Par rapport à ce qui était initialement prévu, il sera sensiblement moins généreux pour les acquéreurs de véhicules propres et sanctionnera un peu plus ceux qui opteront pour des modèles à forts taux d'émission de CO2.

Eric Besson n'a pas fait qu'inaugurer le salon Equip Auto. Il y aussi dévoilé le barème 2012 du bonus-malus automobile. Et le moins que l'on puisse dire, c'est qu'il sera moins généreux que celui qui était initialement prévu. En effet, si les seuils de déclenchement des bonus et des malus restent inchangés, que la zone neutre demeure telle quelle et que les montants des coups de pouce restent d'actualité pour les véhicules électriques et hybrides émettant moins de 60 grammes de CO2/km,  des bonus ont été revus à la baisse et ceux d'un grand nombre de malus ont été revus à la hausse. Il ne faudra ainsi plus compter que sur un bonus de 400 euros et non plus 600 pour les véhicules émettant de 61 à 90 grammes de CO2/km. Celui des modèles évoluant dans la tranche des 91 à 105 grammes ne sera pour sa part que de 100 euros. Il avait initialement été programmé à 300 euros ! Côté malus, le "coup de massue" sera particulièrement important à partir de 181 grammes d'émissions de CO2 (voir graphique). De 181 à 190 grammes d'émissions de CO2, le malus sera de 1 300 euros, soit 200 euros de plus que ce qui était initialement prévu. Au-delà ? Il y a littéralement une envolée.

"Assurer l'équilibre budgétaire du dispositif"

Le malus dans la tranche des 191 à 230 grammes sera de 2 300 euros et celui appliqué aux véhicules qui en rejetteront encore plus de pas moins de 3 600 euros. Les montants des malus dans ces deux tranches avaient été fixés au départ à respectivement 1 600 et 2 600 euros. "Les ajustements décidés permettront d'assurer l'équilibre budgétaire du dispositif, a justifié Eric Besson. En soutenant la consommation automobile, nous continuerons d'approfondir le verdissement de notre parc de véhicules et d'accompagner la diffusion en France des véhicules électriques et hybrides." Bref, le gouvernement tient à souligner qu'il est dans la lancée de son soutien au secteur de l'automobile. Ce soutien s'est matérialisé ces dernières années par un prêt aux constructeurs de 6,25 milliards d'euros (intégralement remboursé à ce jour), par le versement de 1,4 million de primes à la casse représentant plus d'un milliard d'euros et enfin par la mise en place de garanties au profit de PME automobiles pour un montant de 900 millions d'euros via l'organisme Oséo. "Parallèlement, les acteurs de la filière ont vu leur cohésion et compétitivité renforcées à travers la mise en place du FMEA [et] l'automobile continue à tirer profit du triplement du crédit impôt recherche mis en place depuis 2008", ajoute le ministre de l'Industrie.

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