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Constructeurs

La commission du Développement durable adopte l’amendement du malus au poids

Publié le 8 octobre 2019

Par Alice Thuot
2 min de lecture
Tard dans la soirée du lundi 7 octobre 2019, la commission du Développement durable a adopté l’amendement introduisant un second déterminant au calcul du malus : le poids du véhicule.
Tard dans la soirée du lundi 7 octobre 2019, la commission du Développement durable a adopté l’amendement introduisant un second déterminant au calcul du malus : le poids du véhicule.

 

La commission du Développement durable saisie pour avis, notamment sur l’article 18 statuant sur la refonte du malus pour 2020, a examiné les amendements dans la soirée du lundi 7 octobre. Parmi eux, celui déposé le 3 octobre dernier par 13 députés de La République en marche, visant à intégrer au calcul du malus automobile la question du poids des véhicules. Avec, à la clé, une potentielle taxe de 15 euros par kilo supplémentaire pour les véhicules thermiques de plus de 1 300 kg avec un malus maximal plafonné à 10 000 euros. A noter que le seuil de 1 700 kg pour un véhicule électrique à quant à lui été supprimé. Plus précisement, sont exonérés les modèles rejettant moins de 60g/km de CO2.

 

Motif de cet amendement : des émissions de CO2 des VN en conditions de conduite réelle qui "n’ont quasiment pas baissé depuis vingt ans", "conséquence d’une réorientation des ventes vers des véhicules plus lourds", et ce, malgré les progrès technologiques. 

 

Faire payer plus cher le stationnement aux véhicules lourds à Paris ? 

 

La chasse au poids, donc, in fine, aux SUV, semble donc être devenue, après le diesel, le nouveau cheval de bataille des politiques, comme l’illustre l’intervention de Christophe Najdovski auprès de nos confrères du médias Les Jours. L’adjoint écologiste en charge des transports et de la mobilité à Paris a annoncé que la ville serait en train de réfléchir à un moyen de contrer la mode des SUV, en pénalisant les véhicules particuliers trop lourds ou trop grands qui stationnent dans la ville.

 

" On a déjà mis en place une politique d’incitation tarifaire en faveur des petits véhicules de type Smart dans les parkings souterrains. On peut imaginer, à l’inverse, qu’il y ait une majoration pour ceux dont le gabarit dépasse manifestement une volumétrie considérée comme normale. On peut imaginer la même chose pour le stationnement en surface, explique l’adjoint. Si une voiture fait deux tonnes, elle pourrait payer le double d’une voiture d’une tonne. On a aussi des véhicules qui dépassent le 1,80 mètre en largeur et gênent en se garant en partie sur le trottoir, ou prennent deux places dans un parking souterrain".

A suivre...

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