Le Bipe fait des propositions sur le Diesel

Le Bipe en est convaincu : le taux de pénétration des motorisations Diesel dans les ventes de VP en France a atteint un pic et il est appelé à décliner jusqu'en 2020 (selon la société d'études et de conseil, le taux de pénétration des motorisations Diesel dans les ventes de VP était de 72,9% en 2012 et va passer à 42% ou 48% à l'horizon 2020). Des évolutions juridiques, techniques ou commerciales sont en effet appelées à impacter défavorablement les motorisations Diesel dans les prochaines années en France.

Le Bipe cite, pêle-mêle, l'évolution technologique des motorisations essence avec le downsizing et l'hybridation, la mise en place de zones à accès restreint dans les villes pour les véhicules les plus émetteurs de polluants, l'augmentation relative du prix du carburant Diesel hors taxe en raison du déséquilibre de raffinage européen et l'arrivée de la norme Euro 6 en 2014 (Euro 7 sans doute vers 2020). La société d'études et de conseil estime toutefois que la transition pourrait se faire au mieux en activant certains leviers.

Le Bipe estime notamment qu'il conviendrait peut-être de mettre fin à la récupérabilité de la TVA sur le carburant Diesel pour les entreprises et instaurer des bonus/malus et des TVS différenciés, selon qu'il s'agit de motorisations essence ou de motorisations Diesel. "Aujourd'hui, seule la TVA sur l'essence n'est pas récupérable par les entreprises, ce qui explique les 97% de part de marché du Diesel dans ce segment, qui représente près de 45% des immatriculations neuves", souligne le Bipe.

Côté bonus/malus et TVS, les mesures actuellement en vigueur sont exclusivement indexées sur le niveau d'émission de CO₂. "Elles favorisent donc le Diesel, note le Bipe. Si elles sont différenciées, se renchérissant pour le Diesel, comme la taxe à la possession en Allemagne, cela pourrait changer du tout au tout les avantages des deux motorisations, notamment la TVS."