L’huile de palme réintégrée dans la liste des biocarburants ?

Cet été, le monde s’émouvait des feux qui ravageaient la forêt amazonienne essentiellement au Brésil, mais aussi en Bolivie, au Pérou et au Paraguay. Ce qui n’a pas empêché la France d’adopter quatre mois plus tard, à l'Assemblée, un amendement réintégrant l'huile de palme dans la liste des biocarburants soumis à un avantage fiscal, et ce, jusqu'en 2026. Cosigné par 8 députés du MoDem, LREM et LR, dont quatre issus des Bouches-du-Rhône, cet amendement a été adopté hier, jeudi 14 novembre 2019, lors de l’examen du projet de loi de finance pour 2020.

La mesure, qui doit toutefois être encore être adoptée par le Sénat, viendrait annuler une décision entérinée fin 2018 par les députés En Marche, et contre l’avis du gouvernement, via un sous-amendement déposé au projet de loi de finances 2019. Ce dernier stipulait que les produits à base d’huile de palme ne sont pas considérés comme des biocarburants. Avec pour conséquence, dès 2020, une suppression de l’avantage fiscal lié à l’incorporation de substances végétales (betterave, colza, tournesol, etc.) dans les carburants fossiles. Et donc, une soumission à la TGAP majorée -taxe générale sur les activités polluantes.

Le lobbying de Total dénoncé

Pour expliquer ce revirement contesté, d’aucuns pointent le lobbying intensif mené par Total auprès de la classe politique française. Retirer l’huile de palme la liste des biocarburants signifie pour le géant pétrolier la perte d’une ristourne fiscale d’envergure, et donc, selon Total, d’une menace sur la rentabilité de sa nouvelle bio raffinerie de La Mède, située près de Marseille, dans les Bouches-du-Rhône, dont l’approvisionnement s’effectue pour près de 70 % via des huiles végététales.

Le groupe français avait ainsi estimé que la suppression de ce cadeau fiscal plomberait les comptes de son site de 70 à 80 millions d’euros par an et laissé entendre que les 250 emplois pourraient être menacés. Patrick Pouyanné avait ainsi déclaré que l'entreprise qu'il dirigeait n’avait pas vocation "à faire tourner des usines à perte", suggérant une exportation de la production de La Mède vers l’Allemagne. Ce qui n’avait pourtant pas effrayé le conseil constitutionnel qui, le mois dernier, a rejeté le recours de l’entreprise contre la fin de l’avantage fiscal.

L'adoption de cet amendement fait aujourd'hui grand bruit. A tel point que des députés de la majorité et de l'opposition réclament un nouveau scrutin.