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Constructeurs

Exemples de grosses prises de contrefaçon automobile en 2005

Publié le 14 octobre 2005

Par Alexandre Guillet
4 min de lecture
Au cours de l'année 2004, la douane française avait saisi plus de 3,4 millions de contrefaçons tous secteurs confondus. Pour l'exercice 2005, Jean-François Copé, ministre délégué au Budget et à la Réforme de l'Etat, porte-parole du gouvernement, a durci le ton en fixant à la douane un objectif...
Au cours de l'année 2004, la douane française avait saisi plus de 3,4 millions de contrefaçons tous secteurs confondus. Pour l'exercice 2005, Jean-François Copé, ministre délégué au Budget et à la Réforme de l'Etat, porte-parole du gouvernement, a durci le ton en fixant à la douane un objectif...

...d'augmentation de 10 % de ces résultats. Retour sur quelques exemples marquants de saisies effectuées depuis le début de l'année.

Le 7 mars

Une saisie de 17 688 pièces détachées pour véhicules industriels de contrefaçon est réalisée par le service de ciblage du fret. Elle concerne 16 016 segments de pistons contrefaisant la marque Renault et 1 672 segments contrefaisant une marque de moteurs pour véhicules de chantier. Originaire de Chine et à destination du Sénégal, cette marchandise était expédiée depuis Hong-Kong par voie aérienne, en vrac dans un seul chargement. L'expertise souligne que "la mauvaise qualité de fabrication de ces pièces mécaniques aurait entraîné leur casse et l'apparition d'un mélange dans le moteur, susceptible d'altérer très durablement son fonctionnement".

Le 18 mars

Les agents du bureau de douane de Valence saisissent, lors du dédouanement, 572 pièces détachées : 300 démarreurs antivol et 272 comodos de clignotants/feux. Parmi les démarreurs, 200 portaient la mention Neiman et 100 autres étaient emballés sous une étiquette contrefaisant la marque Valeo. Les comodos étaient siglés Jaecfr, imitant le logo de la marque Jaeger du groupe Magneti-Marelli. Ces pièces, originaires et en provenance de Taïwan, étaient destinées à un grossiste de pièces détachées de la région, qui importait de telles marchandises pour la 1re fois. Leur contre-valeur est estimée à 54 400 e environ.

Le 22 mars

Le bureau des douanes de Saint-Etienne saisit 384 pièces détachées : 70 clignotants et 394 phares contrefaisant des modèles de constructeurs français. Estimées à 35 000 euros, ces pièces provenaient également de Taïwan. L'expertise a conclu que "la mauvaise qualité apparente de ces pièces pouvait nuire à la longévité de ces éléments de sécurité". "Ces saisies font suite à plusieurs interceptions réalisées par les services douaniers de Roissy, ces derniers mois, portant sur des pièces détachées automobiles contrefaisant la marque Mercedes-Benz et sur des pièces détachées de poids lourds contrefaisant la marque Renault", précise le Ministère.

Le 18 août

Les services de la direction des enquêtes douanières de Lyon mettent à jour un trafic de contrefaçons de pièces détachées automobiles entre Taïwan et la France, portant sur un total de 18 999 contrefaçons de pièces (antivols, phares, clignotants, rétroviseurs…) des marques Neiman, appartenant à la société Valeo Sécurité Habitacle, Renault, Peugeot, et Citroën. Cette saisie représente une valeur de 1 483 451 euros ! L'enquête avait été ouverte dès le 20 mai suite à la saisie, au cours d'un contrôle de routine chez un grossiste de la région lyonnaise, de quelque 2 000 contrefaçons d'antivols de direction, de barillets de portières et d'optiques pour phares. Après examen des factures et des documents comptables de cette société, "l'investigation a permis de reconstituer les opérations antérieures et d'établir qu'il s'agissait d'un trafic régulier entre l'entreprise française et un fournisseur établi à Taïwan", précise le Ministère. En fait, les pièces étaient usinées à Taïwan puis acheminées par cargo dans des containers jusqu'aux ports de Marseille et du Havre avant d'être écoulées dans des magasins de pièces de rechange, des garages ou des casses par exemple, en région Rhône-Alpes. Le service des douanes précise qu'il s'agit "de produits principalement destinés à équiper des modèles assez anciens, commercialisés il y a cinq ou dix ans". A l'issue des expertises poussées, il est apparu que les imitations d'optiques et de barillets de démarrage ne présentaient pas de caractère de dangerosité pour les automobilistes. En revanche, les experts de Valeo, après examen approfondi des antivols Neiman contrefaits, ont précisé qu'ils étaient "de facture imparfaite et risquaient donc de bloquer la colonne de direction à n'importe quel moment".

Le 23 septembre

Les agents de la brigade des douanes d'Halluin-Reckem, près de Lille, saisissent 14 473 pièces détachées contrefaisant les marques Citroën, Peugeot et Renault. (lire pages 10-11).


Alexandre Guillet

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