Les malus et autres taxes automobiles 2024 sont connus

Avec le projet de loi de finances 2024, nous en savons un peu plus sur la fiscalité automobile de l'année prochaine. Ainsi, le seuil du déclenchement du malus CO2 est porté à 118 g/km, avec 50 euros à payer. Au-delà de 193 g/km, le malus atteint 60 000 euros, mais surtout il n'est plus plafonné à 50 % du prix du véhicule.

La taxe sur le poids des véhicules évolue aussi fortement. Jusqu'ici elle se déclenchait à partir de 1 800 kg et se calculait en ajoutant 10 euros par kilo supplémentaire. Ce ne sera plus le cas dès 2024.

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Déjà le seuil a été abaissé à 1 600 kg mais le barème est progressif, comme le montant du kilo supplémentaire. Ainsi, entre 1 600 et 1 799 kg, la taxe sera de 10 euros par kilo et dans le pire des cas, à partir de 2 100 kg et au-delà, le kilo de trop coûtera 30 euros.

Les PHEV, avec plus de 50 km d'autonomie électrique, pourront bénéficier d'un abattement de 200 kg, dans la limite de 15 % du poids en ordre de marche.

Flambée de la taxe annuelle sur les émissions de CO2

Au sujet de la taxe annuelle sur les émissions de CO2 (l'ancienne TVS pour les professionnels), le gouvernement a aussi décidé de changer les règles de calcul, sur le modèle de l'impôt sur le revenu. Au 1^er janvier 2024, le seuil de déclenchement passera à 14 g/km de CO2, contre 20 g/km jusqu'à présent.

Barème 2024 de la taxe annuelle sur les émissions de CO2.

Bercy a décidé de donner de la visibilité aux constructeurs et aux entreprises en dévoilant les barèmes 2025 et 2026. Le seuil de déclenchement va baisser progressivement, pour passer à 5 g/km dans deux ans. Les différentes tranches vont également évoluer. À noter que les modèles fonctionnant à l'E85 vont bénéficier d'un abattement, comme pour le malus.

Barème 2025

Barème 2026

Le gouvernement remplace ensuite la taxe annuelle sur l'ancienneté par une taxe sur les polluants basée sur les vignettes Crit'Air. Ainsi, les Crit'Air 0 (VE ou hydrogène) ne payeront rien, alors que les Crit'Air 1 devront s'acquitter de 100 euros. Pour tous les autres véhicules, le montant sera de 500 euros.

Enfin, le projet de loi de finances a pensé aux secteurs qui tentent de minimiser les taxes. Il signale trois actions. Ainsi, le coefficient de vétusté des VO, sur les deux malus à l'immatriculation, passe à 5 % par année entamé depuis la date de la première carte grise, contre 10 % précédemment.

Ensuite, les pick-up sont dans le viseur et un décret viendra préciser les futures taxes mais le texte prendra en compte les "quatre places ou plus" contre "cinq places ou plus" aujourd'hui. Enfin, le remboursement "famille nombreuse" ne pourra être demandé qu'une fois tous les deux ans.