TVS : des hausses… mais aussi des baisses

Les gestionnaires de flottes et les constructeurs devraient pousser un petit "ouf" de soulagement dans les prochaines semaines : les hausses du nouveau barème de la TVS devraient être moins fortes que prévues. Mieux. Il devrait aussi enregistrer quelques baisses : les véhicules émettant moins de 50 grammes de CO2/km devraient ainsi être exonérés de TVS et ceux rejetant de 51 à 100 grammes de CO2/km voir leur TVS passer de 2 euros par gramme à 1 euro (tous gestionnaires de véhicules qui émettent jusqu'à 100 grammes de CO2/km doivent aujourd'hui s'acquitter d'une TVS de 2 euros par gramme). Les évolutions dans les autres tranches d'émissions de CO2 ? Elles devraient toutes se matérialiser par des hausses (voir tableau). Mais ces dernières seront d'autant plus importantes que les tranches d'émissions seront élevées.

+ 8 euros par grammes au-delà de 250 grammes de CO2/km

Ainsi, la TVS applicable aux véhicules émettant de 121 à 140 grammes de CO2/km devrait croître de 50 centimes à 5,5 euros par gramme et celle des véhicules rejetant de 141 à 160 grammes de CO2/km grimper de 1,5 euro à 11,5 euros par gramme. Au-delà, les hausses devraient être beaucoup plus importantes : elles devraient être de + 3 euros à 18 euros par gramme dans la tranche des 161 à 200 grammes de CO2/km et de + 4,5 euros à 21,5 euros par gramme dans la tranche des 201 à 250 grammes de CO2/km. Enfin, les gestionnaires devraient débourser 8 euros de plus par gramme à 27 euros le gramme s'ils optent pour des véhicules rejetant plus de 250 grammes de CO2/km. Fort heureusement,  il ne s'agit pas des modèles les plus présents dans les flottes en France.