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Tag : Malus

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Malus au poids : l’amendement est paru Le texte introduisant le malus au poids dans le projet de loi de finances 2021 vient d’être publié. Comme attendu, seront concernés, à partir de 2022, les véhicules de plus de 1 800 kg avec une pénalité [...]

Le gouvernement modifie le barème du malus pour 2021 Le gouvernement a déposé un amendement, dans le cadre de l’examen du PLF 2021, modifiant le barème du malus pour l’an prochain. Il fixe également le cap pour 2022 et 2023. Une décision liée à l’introduction [...]

Le gouvernement valide le malus au poids Un amendement instaurant le malus au poids pour les véhicules de plus de 1 800 kg va être déposé par le gouvernement dans le cadre de l'examen du PLF 2021. [...]

Le malus selon le poids du véhicule : de la fiction à la réalité Le sujet controversé du malus au poids revient par la grande porte à l'Assemblée nationale avec un amendement proposé par le gouvernement. Les modèles électriques et hybrides rechargeables devraient [...]

La filière automobile forme un bloc contre le malus selon le poids du véhicule Les organisations syndicales automobiles montent au créneau pour dénoncer le projet de malus selon le poids des véhicules que souhaite imposer le gouvernement. Un consensus historique dont nous publions [...]

Le diesel exclu de la prime à la conversion au 1er janvier 2021 Le ministère de la Transition écologique a tranché : en 2021, la prime à la conversion ne pourra plus servir à l'achat d'un véhicule diesel. Une question de cohérence selon Barbara Pompili, la ministre [...]

Les amendements sur le malus rejetés, la filière auto reste mobilisée La commission des finances de l’Assemblée nationale a abrégé les débats autour du malus au poids en rejetant tous les amendements sur le sujet. Un soulagement pour la filière automobile qui alerte [...]

La Cour des comptes pointe les dysfonctionnements de la fiscalité automobile La Cour des comptes a publié un rapport évaluant les politiques de lutte contre la pollution de l’air. Celles rattachées à l’automobile héritent d’un constat plutôt sévère de la part de l’institution, [...]

Le spectre du malus au poids refait son retour Un amendement au projet de loi de finances 2021, proposé par WWF et porté par le groupe socialistes et apparentés, remet sur le tapis le malus au poids sur les véhicules. [...]

Trois taxes sur l'automobile vont (presque) disparaître en 2021 Comme cela avait déjà été évoqué dans le projet de loi de finances 2020, trois taxes sur les véhicules disparaîtront au 1er janvier 2021. Pas de cadeaux toutefois, puisque leur suppression est sciemment [...]

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